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Marques déposées par la société ALLIANCE BOURG
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LES HAUTS D'ESTEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS D'ESTEY
ALLIANCE BOURG, SCV

Numéro de dépôt :
4051343
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2023
LES HAUTS D\'ESTEY de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque LES HAUTS D'ESTEY

Déposée le 28 novembre 2013 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HAUTS D'ESTEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque LES HAUTS D'ESTEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS D'ESTEY est expirée depuis le 28 novembre 2023.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE , RESERVE DE BELLEVUE


ALLIANCE BOURG, SCV - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.