Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANC BOURGEAU
ALLIANCE BOURG, SCV

Numéro de dépôt :
3720896
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2020
FRANC BOURGEAU de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque FRANC BOURGEAU

Déposée le 11 mars 2010 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC BOURGEAU »

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC BOURGEAU est expirée depuis le 11 mars 2020.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , PRESENCE , RESERVE DE BELLEVUE


ALLIANCE BOURG, SCV - 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Vins.