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Marques déposées par la société ALLIANCE BOURG
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EXCELLENCE DU BAILLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE DU BAILLI
ALLIANCE BOURG, SCV

Numéro de dépôt :
3927357
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
EXCELLENCE DU BAILLI de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque EXCELLENCE DU BAILLI

Déposée le 14 juin 2012 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE DU BAILLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France.

La marque EXCELLENCE DU BAILLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DU BAILLI est expirée depuis le 14 juin 2022.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE


ALLIANCE BOURG, SCV - 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - 3 AVENUE DES COTES DE BOURG - 33710 - TAURIAC - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.