Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOSERIE DU BAILLI
ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG

Numéro de dépôt :
3720895
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2030
CLOSERIE DU BAILLI de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque CLOSERIE DU BAILLI

Déposée le 11 mars 2010 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSERIE DU BAILLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) BP 17, 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG, Mme GUIET ANNE-MARIE domicilié(e) 42 ROUTE DE LA CAVE, BP 17 - 33710 - PUGNAC - France.

La marque CLOSERIE DU BAILLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSERIE DU BAILLI arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE


ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG - BP 17, 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG, Mme GUIET ANNE-MARIE - 42 ROUTE DE LA CAVE, BP 17 - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742338 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Vins d'appellation d'origine.