Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAILLI DE BOURG
ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG

Numéro de dépôt :
1696502
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/02/2030
BAILLI DE BOURG de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque BAILLI DE BOURG

Déposée le 28 février 1990 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « BAILLI DE BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) BP 17, 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG, Mme GUIET ANNE-MARIE domicilié(e) 42 ROUTE DE LA CAVE, BP 17 - 33710 - PUGNAC - France.

La marque BAILLI DE BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAILLI DE BOURG arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE


ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG - BP 17, 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG, ALLIANCE BOURG, Mme GUIET ANNE-MARIE - 42 ROUTE DE LA CAVE, BP 17 - 33710 - PUGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2165563 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297604 - Publication au BOPI 2000-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 mai 2010 - Changement de dénomination n°523436 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431794 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-02-19

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739448 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "BAILLI DE BOURG"