Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE BOURG Atelier des Vins de Bordeaux
ALLIANCE BOURG, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
4322466
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2026
ALLIANCE BOURG Atelier des Vins de Bordeaux de ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque ALLIANCE BOURG Atelier des Vins de Bordeaux

Déposée le 14 décembre 2016 par la société ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALLIANCE BOURG Atelier des Vins de Bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France.

La marque ALLIANCE BOURG Atelier des Vins de Bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE BOURG Atelier des Vins de Bordeaux arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DE LA COSSADE , MARQUIS DE LARRAUX , LES JARDINS DE CASSILLAC , ESPRIT DE GOMBEAUDS , LA CROIX DE CAGNAS , LES HAUTS D'ESTEY , LES HAUTS DE BELLEGARDE , CHATEAU PONT DU MORON , FRANC BOURGEAU , PRESENCE


ALLIANCE BOURG, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG - 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723894 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Services de vinification effectués par la Société Coopérative Vinicole dénommée Alliance Bourg.