SONATE ROYALE
Présentation de la marque SONATE ROYALE
Déposée le 28 février 2000 par la société Alliance Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SONATE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE ROYALE est expirée depuis le 28 février 2010.
Alliance Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15