Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ARTISAN
Numéro de dépôt :
3213438
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque L'ARTISAN
Déposée le 27 février 2003 par la société ALLIANCE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARTISAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402040 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15