Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN
ALLIANCE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
3213438
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'ARTISAN de ALLIANCE BORDEAUX

Présentation de la marque L'ARTISAN

Déposée le 27 février 2003 par la société ALLIANCE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARTISAN »

Le déposant est la société ALLIANCE BORDEAUX domicilié(e) CAMPARIAN NORD,33870 VAYRES - 33870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 097 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BORDEAUX domicilié(e) CAMPARIAN NORD,33870 VAYRES - 33870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

ALLIANCE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BOISROND , MARQUIS DE MONBRIER , R RESERVE DES VIGNERONS , ESPRIT DE MER , 33 , LA LEGENDE DES VIGNERONS DE RAUZAN , THE FROGGY WINE , DARMUZET , BOIS FLEURY , SONATE ROYALE


ALLIANCE BORDEAUX - CAMPARIAN NORD,33870 VAYRES - 33870 - France - SIREN 419097613


ALLIANCE BORDEAUX - CAMPARIAN NORD,33870 VAYRES - 33870 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402040 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vins