Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE BOIS ENERGIE
ALLIANCE BOIS ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
3657500
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
ALLIANCE BOIS ENERGIE de ALLIANCE BOIS ENERGIE

Présentation de la marque ALLIANCE BOIS ENERGIE

Déposée le 15 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE BOIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE BOIS ENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE BOIS ENERGIE domicilié(e) 24 RUE DE L'EXPANSION - 67150 - ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 865 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOIS ENERGIE domicilié(e) 24 RUE DE L'EXPANSION - 67150 - ERSTEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE BOIS ENERGIE est expirée depuis le 15 juin 2019.


ALLIANCE BOIS ENERGIE, SARL - 24 RUE DE L'EXPANSION - 67150 - ERSTEIN - France - SIREN 510865538


ALLIANCE BOIS ENERGIE - 24 RUE DE L'EXPANSION - 67150 - ERSTEIN - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Bois façonnés ;

Distribution des eaux ou d'énergie.