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Marques déposées par ALLIANCE BIO
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FERME DE BRISAC
Demande publiée - Marque en non vigueur

FERME DE BRISAC
ALLIANCE BIO

Numéro de dépôt :
4685567
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
FERME DE BRISAC de ALLIANCE BIO

Présentation de la marque FERME DE BRISAC

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par ALLIANCE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DE BRISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020. .

Le déposant est ALLIANCE BIO domicilié(e) Brizac - 47600 - Moncrabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal domicilié(e) 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 40

ALLIANCE BIO a également déposé les autres marques suivantes : Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile


ALLIANCE BIO - Brizac - 47600 - Moncrabeau - France


Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal - 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Légumes séchés ; graines préparées ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; en-cas à base de céréales ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de sarrasin ; farine ; fleur de farine / farine de blé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; graines de lin à usage culinaire ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; graines de sésame [assaisonnements] ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; malt pour l'alimentation humaine orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; petits pains ; quinoa transformé ; semoule de maïs ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; bulbes, semis et semences ; avoine ; blé / froment ; céréales en grains non travaillés ; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non] ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; maïs ; orge ; quinoa non transformé ; seigle ; son de céréales ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Meunerie.