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Marques déposées par ALLIANCE BIO
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Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile
ALLIANCE BIO

Numéro de dépôt :
4559343
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
Chemin des Pains Pains d\'artisans à domicile de ALLIANCE BIO

Présentation de la marque Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par ALLIANCE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est ALLIANCE BIO domicilié(e) Lieu-dit - 47600 - Moncrabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal domicilié(e) 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - Bordeaux - France.

La marque Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemin des Pains Pains d'artisans à domicile arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

ALLIANCE BIO a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE BRISAC


ALLIANCE BIO - Lieu-dit - 47600 - Moncrabeau - France


Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal - 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; en-cas à base de céréales ; glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; emballage ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.