ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4299476
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2026
Présentation de la marque PREFERENCE RECYCLAGE
Déposée le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PREFERENCE RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE domicilié(e) 20 Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 515 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque PREFERENCE RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299476.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE, Société par actions simplifiée - 20 Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 538515040
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; recrutement ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; investigations pour affaires ; recherche de marchés ; expertise en affaires ; prévisions économiques ; informations statistiques ; études de marketing ; conseils et études commerciales pour la création, le développement et la gestion de réseaux commerciaux et d'enseignes ; conseils commerciaux pour la définition de la politique de réseaux commerciaux en matière de sélection de fournisseurs, d'approvisionnement, de logistique et de distribution ; études de partenariats commerciaux avec des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de vente, vente au détail, vente en gros, vente sur Internet et vente par correspondance de pièces détachées pour automobiles et poids lourds dites de réemploi prélevées sur ces véhicules à savoir : systèmes d'injection par turbo, démarreurs, systèmes d'injection pour moteurs diesel et pour moteurs à essence, radiateurs, roulements à billes, soupapes, presses hydrauliques, accumulateurs, avertisseurs, alarmes, alcoomètres, batteries, antiparasites, appareils électriques de soudure, balises lumineuses, bobines électriques, boîtes de branchement, boîtiers de haut-parleurs, bouchons indicateurs de pression pour valves, signaux de brouillard, câbles électriques, coupe-circuit, clignotants, commutateurs, compteurs, conducteurs électriques, connecteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic, dynamomètres, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, dispositifs d'équilibrage, extincteurs, fusibles, gaines pour câbles électriques, gazomètres, haut-parleurs, indicateurs électriques, jauges, piles électriques, compte-tours, triangles de signalisation, radars, radios, appareils pour la recharge d'appareils électriques, régulateurs, serrures électriques, produits de signalisation, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle, balances pour peinture, appareils de distribution de graisse fixes ou mobiles, appareils de distribution d'huile fixes ou mobiles, appareils de récupération d'huile ; analyseurs de gaz, automates programmables pour tester et entretenir les fonctions d'un véhicule, bancs d'essai, batteries et chargeurs de batteries, accumulateurs de chaleur, appareils à acétylène, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air pour véhicules, filtres à air, ampoules, antibuée, antiéblouissants, antigivre, feux pour automobiles, phares, bouchons de radiateurs, installations de chauffage pour véhicules, climatisation pour véhicules, dégivreurs, appareils d'éclairage pour véhicules, radiateurs électriques, réflecteurs de lampes, dispositifs de chauffage, installations de conditionnement d'air, amortisseurs (ressorts), amortisseurs de suspension, antidérapants, antiéblouissants, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, attelages de remorques, capots, carrosseries pour véhicules, chaînes, châssis, pare-chocs, stores, valves de bandages, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion, roues de bennes, bennes de camions, boîtes de vitesses, bouchons pour réservoirs, pare-brise, capotes de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chambres à air, chenilles, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, moteurs électriques, embrayages, engrenages, enjoliveurs, pneumatiques, appareils d'équilibrage de roues, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins, freins, frettes de moyeux, housses, jantes de roues, marchepieds, pare-soleil, mécanismes de propulsion, remorques, réservoirs, rétroviseurs, roues, trains de roues, mécanismes de transmission, turbines, plombs pour l'équilibrage de roues, portes, sièges, volants, vitres, alternateurs, carburateurs, compresseurs d'air, condensateurs, coussinets, culasses, cycles, déflecteurs aérodynamiques, équipements moteurs, pompes à air pour véhicules ou poids lourds, ponts élévateurs, toits ouvrants, treuils, joints, turbocompresseurs et vannes dites “ Exhaust Gas Recycling ” (ou Système de “ Recirculation des Gaz d'Echappement ”) ; pièces de carrosserie (tôlerie, rétroviseurs, optiques, pièces de peau, poignées de porte, baguettes et chromes), accessoires intérieurs (commodes, sièges, commandes et interrupteurs, habillage de porte, planche de bord), pièces de l'environnement “ moteur ” (alternateurs/démarreurs, compresseur de climatisation, radiateurs/évaporateur/condensateurs de clim, chauffage intérieur), moteur d'essuie-glace, bras d'essuie-glace, tringlerie de système d'essuyage, système lave-glace ; services de présentation de pièces détachées pour automobiles et poids lourds dites de réemploi prélevées sur ces véhicules (à savoir celles précitées) sur tous moyens de communication pour la vente au détail.
Services de désossage de pièces détachées pour automobiles et poids lourds dites de réemplois prélevés sur ces véhicules (à savoir celles précitées en classe 35).
Transport ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement (emballage) de produits ; distribution [livraison] de produits ; fret [transport de marchandises] ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou à partir d'un site Web ; emballage, empaquetage, emmagasinage, conditionnement, manutention et entreposage de marchandises ; informations sur le suivi et la livraison de marchandises ; suivi électronique de commandes et d'envoi de marchandises ; services de logistique en matière commande et de livraison de marchandises.
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