Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATTRONIC
ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4381664
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
CATTRONIC de ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE

Présentation de la marque CATTRONIC

Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE domicilié(e) 20 Avenue André Malraux - 92309 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 515 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CATTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATTRONIC arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME PREFERENCE GRAND OUEST , GAMTEC , S.A.S FRANCE , GAM€CO! LES GRANDES MARQUES, JUSTE MOINS CHÈRES , PLATEFORME PREFERENCE SEINE , PLATEFORME PREFERENCE GRAND EST STRASBOURG , BACK 2 CAR , CABOR , PLATEFORME PREFERENCE NORD ,


ALLIANCE AUTOMOTIVE FRANCE, Société par actions simplifiée - 20 Avenue André Malraux - 92309 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 538515040


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Logiciels ; bases de données informatiques ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; catalogues électroniques ; CD-Rom contenant des catalogues électroniques ; logiciel pour consulter un catalogue électronique ; logiciels de commande de produits ; l'ensemble des produits précités étant relatifs à des pièces détachées automobiles et aucun de ces produits n'étant en rapport avec des équipements de construction ou d'exploitation minière, des moteurs diesel (à l'exception des moteurs diesel pour voitures particulières), des moteurs à gaz naturel et moteurs industriels, générateurs diesel et à gaz naturel et des groupes électrogènes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; recrutement ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; investigations pour affaires ; recherche de marchés ; expertise en affaires ; prévisions économiques ; informations statistiques commerciales ; études de marketing ; conseils et études commerciales pour la création, le développement et la gestion de réseaux commerciaux et d'enseignes ; conseils commerciaux pour la définition de la politique de réseaux commerciaux en matière de sélection de fournisseurs, d'approvisionnement, de logistique et de distribution ; études de partenariats commerciaux avec des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; établissement de devis ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données informatique (systématisation de données dans un fichier central) ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ou une base de données informatique ; mise à disposition d'informations commerciales relatives à des pièces détachées automobiles à partir d'une base de données informatique ; services de secrétariat et standard téléphonique ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de vente, vente au détail, vente en gros, vente sur Internet et vente par correspondance de produits d'entretien et de pièces détachées d'occasion pour automobiles, à savoir : huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber de l'huile, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches et notamment additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d'alcool, benzène, benzine, benzol, produits pour le dépoussiérage, systèmes d'injection par turbo, démarreurs, systèmes d'injection pour moteurs diesel et pour moteurs à essence, radiateurs, roulements à billes, soupapes, presses hydrauliques, accumulateurs, avertisseurs, alarmes, alcoomètres, batteries, antiparasites, appareils électriques de soudure, balises lumineuses, bobines électriques, boîtes de branchement, boîtiers de haut-parleurs, bouchons indicateurs de pression pour valves, signaux de brouillard, câbles électriques, coupe-circuit, clignotants, commutateurs, compteurs, conducteurs électriques, connecteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic, dynamomètres, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, dispositifs d'équilibrage, extincteurs, fusibles, gaines pour câbles électriques, gazomètres, haut-parleurs, indicateurs électriques, jauges, piles électriques, compte-tours, triangles de signalisation, radars, radios, appareils pour la recharge d'appareils électriques, régulateurs, serrures électriques, produits de signalisation, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle, balances pour peinture, appareils de distribution de graisse fixes ou mobiles, appareils de distribution d'huile fixes ou mobiles, appareils de récupération d'huile, analyseurs de gaz, automates programmables pour tester et entretenir les fonctions d'un véhicule, bancs d'essai, batteries et chargeurs de batteries, accumulateurs de chaleur, appareils à acétylène, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air pour véhicules, filtres à air, ampoules, antibuée, anti-éblouissants, antigivre, feux pour automobiles, phares, bouchons de radiateurs, installations de chauffage pour véhicules, climatisation pour véhicules, dégivreurs, appareils d'éclairage pour véhicules, radiateurs électriques, réflecteurs de lampes, dispositifs de chauffage, installations de conditionnement d'air, amortisseurs (ressorts), amortisseurs de suspension, antidérapants, anti-éblouissants, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, attelages de remorques, capots, carrosseries pour véhicules, chaînes, châssis, pare-chocs, stores, valves de bandages, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion, roues de bennes, bennes de camions, boîtes de vitesses, bouchons pour réservoirs, pare-brise, capotes de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chambres à air, chenilles, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, moteurs électriques, embrayages, engrenages, enjoliveurs, pneumatiques, appareils d'équilibrage de roues, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins, freins, frettes de moyeux, housses, jantes de roues, marchepieds, pare-soleil, mécanismes de propulsion, remorques, réservoirs, rétroviseurs, roues, trains de roues, mécanismes de transmission, turbines, plombs pour l'équilibrage de roues, portes, sièges, volants, vitres, alternateurs, carburateurs, compresseurs d'air, condensateurs, coussinets, culasses, cycles, déflecteurs aérodynamiques, équipements moteurs, pompes à air pour véhicules ou poids lourds, ponts élévateurs, toits ouvrants, treuils, joints, turbocompresseurs et vannes dites Exhaust Gas Recycling (ou Système de Recirculation des Gaz d'Echappement), pièces de carrosserie (tolerie, rétroviseurs, optiques, pièces de peau), accessoires intérieurs (commodos, sièges, commandes et interrupteurs, habillage de porte), pièces de l'environnement moteur (alternateurs/démarreurs, compresseur de climatisation, radiateurs/évaporateur/condensateurs de clim, chauffage intérieur) ;

Réparation de véhicules terrestres à moteurs ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; stations-services ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; lavage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'alarme de véhicules pour lutter contre le vol ; entretien de véhicules ; installation de pièces détachées sur véhicules ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Informations en matière d'entreposage. Services de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits) ; conditionnement (emballage) de produits ; distribution [livraison] de produits ; fret [transport de marchandises] ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou à partir d'un site Web ; conditionnement, manutention et entreposage de marchandises ; informations sur le suivi et la livraison de marchandises ; suivi électronique de commandes et d'envoi de marchandises ; services de logistique en matière commande et de livraison de marchandises ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception, développement, maintenance de bases de données informatiques ; location de logiciel de gestion de bases de données ; conception, développement et maintenance de logiciels de gestion de bases de données ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données ; évaluations et estimations rendues par des ingénieurs dans le domaine de la mécanique ; recherches en mécanique ; mise à disposition d'informations techniques relatives à des pièces détachées automobiles et plus généralement à des véhicules à partir d'une base de données informatique.