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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE AUTOMATISME AA
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LUT9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUT9
ALLIANCE AUTOMATISME AA (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94509051
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque LUT9

Déposée le 2 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE AUTOMATISME AA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUT9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE AUTOMATISME AA domicilié(e) 116, avenue de la République - BRESSON, 38320 EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 479 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LUT9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUT9 est expirée depuis le 2 mars 2004.

ALLIANCE AUTOMATISME AA a également déposé les autres marques suivantes : AA ALLIANCE AUTOMATISME


ALLIANCE AUTOMATISME AA (Société à responsabilité limitée) - 116, avenue de la République - BRESSON, 38320 EYBENS - France - SIREN 329479166


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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