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Marques déposées par la société ALLIANCE AQUITAINE
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CHATEAU TERRE FORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU TERRE FORT
ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
4215157
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
CHATEAU TERRE FORT de ALLIANCE AQUITAINE

Présentation de la marque CHATEAU TERRE FORT

Déposée le 5 octobre 2015 par la société ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU TERRE FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AQUITAINE, M. SAMIN DOMINIQUE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

La marque CHATEAU TERRE FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERRE FORT arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYRISSAT , CHATEAU LE PAVILLON , CHATEAU DE LA RAZE , CHATEAU DES HAUTES FARGUES , MARQUIS DE PALYRAC , LE PAJOT , CHATEAU LES BORDES , CHATEAU PECH MARTY , CHATEAU HAUT LARTIGUE , CHATEAU METAIRIE HAUTE


ALLIANCE AQUITAINE, SCA - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France - SIREN 781664057


ALLIANCE AQUITAINE, M. SAMIN DOMINIQUE - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Vins d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine protégée.