CHATEAU LE PAVILLON
Présentation de la marque CHATEAU LE PAVILLON
Déposée le 20 septembre 1995 par la société ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE PAVILLON arrivera à expiration en date du 20 septembre 2025.
ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296227 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 23 août 2005 - Changement de dénomination n°416776 - Publication au BOPI 2005-08-23
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 5 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655438 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599261 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663416 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24