Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE GRAND BUISSON
ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
4211540
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2025
CHATEAU LE GRAND BUISSON de ALLIANCE AQUITAINE

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND BUISSON

Déposée le 22 septembre 2015 par la société ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE GRAND BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AQUITAINE, M. SAMIN DOMINIQUE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

La marque CHATEAU LE GRAND BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND BUISSON arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYRISSAT , CHATEAU LE PAVILLON , CHATEAU DE LA RAZE , CHATEAU DES HAUTES FARGUES , MARQUIS DE PALYRAC , LE PAJOT , CHATEAU LES BORDES , CHATEAU PECH MARTY , CHATEAU HAUT LARTIGUE , CHATEAU METAIRIE HAUTE


ALLIANCE AQUITAINE, SCA - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France - SIREN 781664057


ALLIANCE AQUITAINE, M. SAMIN DOMINIQUE - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.