Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES HAUTES FARGUES
ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
4210386
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHATEAU DES HAUTES FARGUES de ALLIANCE AQUITAINE

Présentation de la marque CHATEAU DES HAUTES FARGUES

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par la société ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DES HAUTES FARGUES »

Le déposant est la société ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AQUITAINE, M. DOMINIQUE SAMIN domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYRISSAT , CHATEAU LE PAVILLON , CHATEAU DE LA RAZE , MARQUIS DE PALYRAC , LE PAJOT , CHATEAU LES BORDES , CHATEAU PECH MARTY , CHATEAU HAUT LARTIGUE , CHATEAU METAIRIE HAUTE , CHATEAU L'ABBAYE


ALLIANCE AQUITAINE, SCA - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France - SIREN 781664057


ALLIANCE AQUITAINE, M. DOMINIQUE SAMIN - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681294 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.