Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE AQUITAINE
ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
3697943
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
ALLIANCE AQUITAINE de ALLIANCE AQUITAINE

Présentation de la marque ALLIANCE AQUITAINE

Déposée le 10 décembre 2009 par ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE AQUITAINE »

Le déposant est ALLIANCE AQUITAINE, SCA domicilié(e) CAVE COOPERATIVE - 24130 - LE FLEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) CAVE COOPERATIVE - 24130 - LE FLEIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE AQUITAINE est expirée depuis le 10 décembre 2019.

ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYRISSAT , CHATEAU LE PAVILLON , CHATEAU DE LA RAZE , CHATEAU DES HAUTES FARGUES , MARQUIS DE PALYRAC , LE PAJOT , CHATEAU LES BORDES , CHATEAU PECH MARTY , CHATEAU HAUT LARTIGUE , CHATEAU METAIRIE HAUTE


ALLIANCE AQUITAINE, SCA - CAVE COOPERATIVE - 24130 - LE FLEIX - France


ALLIANCE AQUITAINE - CAVE COOPERATIVE - 24130 - LE FLEIX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683567 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine “ eaux de vie de marc originaire d'Aquitaine ” et ou “ eaux de vie de vin originaire d'Aquitaine.