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Marques déposées par Alliance Anticorrida Association loi du 1e juillet 1901
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villes taurines
Marque expirée - Marque en non vigueur

villes taurines
Alliance Anticorrida Association loi du 1e juillet 1901

Numéro de dépôt :
3611341
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
villes taurines de Alliance Anticorrida Association loi du 1e juillet 1901

Présentation de la marque villes taurines

Déposée le 14 novembre 2008 par Alliance Anticorrida Association loi du 1e juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « villes taurines »

Le déposant est Alliance Anticorrida Association loi du 1e juillet 1901 domicilié(e) 37 b Route de Sauve,30900 NÎMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Anticorrida domicilié(e) BP 77023,30910 NÎMES cedex 2 - 30910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque villes taurines est expirée depuis le 14 novembre 2018.


Alliance Anticorrida Association loi du 1e juillet 1901 - 37 b Route de Sauve,30900 NÎMES - 30900 - France


Alliance Anticorrida - BP 77023,30910 NÎMES cedex 2 - 30910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

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