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Marques déposées par la société ALLIANCE ALSACE
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L'EFFEUILLEUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EFFEUILLEUSE
ALLIANCE ALSACE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4140042
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024
L\'EFFEUILLEUSE de ALLIANCE ALSACE

Présentation de la marque L'EFFEUILLEUSE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par la société ALLIANCE ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EFFEUILLEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société ALLIANCE ALSACE domicilié(e) 16 RUE DES TUILERIES - 68230 - TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 359 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE ALSACE, Mme. CORINNE VONARX domicilié(e) 16 RUE DES TUILERIES - 68230 - TURCKHEIM - France.

La marque L'EFFEUILLEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFEUILLEUSE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

ALLIANCE ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES MEYER


ALLIANCE ALSACE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 16 RUE DES TUILERIES - 68230 - TURCKHEIM - France - SIREN 789359254


ALLIANCE ALSACE, Mme. CORINNE VONARX - 16 RUE DES TUILERIES - 68230 - TURCKHEIM - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 8 février 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°694120 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.