Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRIERE
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE

Numéro de dépôt :
1414702
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/02/2007

Présentation de la marque CLAIRIERE

Déposée le 9 février 1987 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLAIRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2078843) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2078843) - France.

La marque CLAIRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRIERE est expirée depuis le 9 février 2007.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FLORTELLA , CIBLEU , CARMAGNOLE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , BLEU DE CANTOURNEY , REMBERTER , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2078843) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE Service Juridique - (dossier no 2078843) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1996 n°2078843 - Publication au BOPI 1996-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 4 juin 1991 - Transmission de propriété n°53759 - Publication au BOPI 1991-06-04

Glaces, crèmes glacées, sorbets.