Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE
Alliance Agro Alimentaire

Numéro de dépôt :
96613350
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE

Déposée le 23 février 1996 par la société Alliance Agro Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société Alliance Agro Alimentaire domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire Service Juridique - France.

La marque CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE est expirée depuis le 23 février 2006.

Alliance Agro Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : FLORTELLA , CIBLEU , CLAIRIERE , CARMAGNOLE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , BLEU DE CANTOURNEY , REMBERTER , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE


Alliance Agro Alimentaire - 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 342071784


Alliance Agro Alimentaire Service Juridique - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Produits laitiers et notamment les fromages