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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A
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YOG'ICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YOG'ICE
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1434118
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque YOG'ICE

Déposée le 27 octobre 1987 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « YOG'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2094672) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2094672) - France.

La marque YOG'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOG'ICE est expirée depuis le 27 octobre 2007.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2094672) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - (dossier no 2094672) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1997 n°2094672 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Inscription le 18 septembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°460829 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.