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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
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TOURBILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURBILLON
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
92441196
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 5 novembre 1992 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2222976) - 31016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2222976) - 31016 - France.

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURBILLON est expirée depuis le 5 novembre 2012.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL , FROPAIN


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2222976) - 31016 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2222976) - 31016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2222976 - Publication au BOPI 2002-06-21

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraichir