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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A
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TOM BLANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM BLANC
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1637922
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque TOM BLANC

Déposée le 9 octobre 1987 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2094670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2094670) - France.

La marque TOM BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM BLANC est expirée depuis le 9 octobre 2007.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2094670) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - (dossier no 2094670) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1997 n°2094670 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gélées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.