ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de dépôt :
1227588
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2013
Présentation de la marque PILPARILLO
Déposée le 16 février 1983 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILPARILLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2237099) - 31016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis,31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2237099) - 31016 - France.
La marque PILPARILLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2237099) - 31016 - France - SIREN 342071784
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183 avenue des Etats Unis,31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2237099) - 31016 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Renouvellement sans limitation n°2015452 - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2237099 - Publication au BOPI 2003-02-14
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 30 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°156474 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159676 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558798 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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