(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mai 1991 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662150.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2011.
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198341 - Publication au BOPI 2001-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 6 avril 1999 - Concession de licence n°275099 - Publication au BOPI 1999-04-06