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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1662149
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011
Marque figurative de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1991 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2198340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2198340) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662149.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2011.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, (Union de Coopératives Agricoles) - 183 Avenue des Etats Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2198340) - France - SIREN 342071784


RAVINA SA - (dossier no 2198340) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198340 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

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