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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A

Numéro de dépôt :
1224330
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003
Marque figurative de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1983 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2012824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2012824) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224330.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2003.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A - 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2012824) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - (dossier no 2012824) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1992 n°2012824 - Publication au BOPI 1992-12-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles, notamment fromages.