Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 MINETS
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3143114
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2012
LES 3 MINETS de ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A

Présentation de la marque LES 3 MINETS

Déposée le 23 janvier 2002 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES 3 MINETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 - 31016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis,31016 TOULOUSE CEDEX - 31016 - France.

La marque LES 3 MINETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 MINETS est expirée depuis le 23 janvier 2012.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE CEDEX 2 - 31016 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183 avenue des Etats Unis,31016 TOULOUSE CEDEX - 31016 - France


Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Lait, crème, beurre, fromage et autres produits laitiers