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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
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LE MONT VALLIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONT VALLIER
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1702677
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2010

Présentation de la marque LE MONT VALLIER

Déposée le 25 juin 1990 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE MONT VALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - France.

La marque LE MONT VALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONT VALLIER est expirée depuis le 25 juin 2010.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - Array - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169503 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Viande;poisson;volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.