Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BREBIER
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1704051
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque LE BREBIER

Déposée le 30 mai 1991 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE BREBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque LE BREBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BREBIER est expirée depuis le 30 mai 2011.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL , FROPAIN


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, (Union de Coopératives Agricoles) - 183 Avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 342071784


RAVINA SA - Array - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198345 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

"Lait de brebis et produits laitiers à base de lait de brebis"