ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de dépôt :
1598443
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2010
Présentation de la marque L'AUVERGNAT GOURMAND
Déposée le 11 juin 1990 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « L'AUVERGNAT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - France.
La marque L'AUVERGNAT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 342071784
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - Array - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169502 - Publication au BOPI 2000-04-03
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Viande;poisson;volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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