Déposée le 24 juillet 1987 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « GATINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats - Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Service Juridique - France.
La marque GATINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A Service Juridique - Array - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1997 n°2090800 - Publication au BOPI 1997-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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