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Marques déposées par la société Alliance Agro Alimentaire - 3A
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FROPAIN DES MONTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROPAIN DES MONTS
Alliance Agro Alimentaire - 3A, Union de Coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1678804
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2010

Présentation de la marque FROPAIN DES MONTS

Déposée le 20 février 1990 par la société Alliance Agro Alimentaire - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FROPAIN DES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Alliance Agro Alimentaire - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire 3A Direction Juridique - France.

La marque FROPAIN DES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROPAIN DES MONTS est expirée depuis le 20 février 2010.

Alliance Agro Alimentaire - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


Alliance Agro Alimentaire - 3A, Union de Coopératives agricoles - 183 Avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 342071784


Alliance Agro Alimentaire 3A Direction Juridique - Array - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163838 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Viande;poisson;volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles