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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
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FROPAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROPAIN
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1214981
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012

Présentation de la marque FROPAIN

Déposée le 8 octobre 1982 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque FROPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROPAIN est expirée depuis le 8 octobre 2012.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2222974 - Publication au BOPI 2002-06-21

Renouvellement sans limitation n°2010005 - Publication au BOPI 1993-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volailles et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.