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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A
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FROMANDOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMANDOR
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1635181
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/07/2009

Présentation de la marque FROMANDOR

Déposée le 10 juillet 1989 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FROMANDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Direction Juridique - France.

La marque FROMANDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMANDOR est expirée depuis le 10 juillet 2009.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , MONFIDUS , BLUES CANTOREL , FROPAIN


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Direction Juridique - Array - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146438 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles