FRAIMONTHAL
Présentation de la marque FRAIMONTHAL
Déposée le 21 février 1986 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIMONTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRAIMONTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAIMONTHAL est expirée depuis le 21 février 2006.
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1996 n°2060588 - Publication au BOPI 1996-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI