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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
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FRAIMONT FORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAIMONT FORT
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1544428
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/07/2009

Présentation de la marque FRAIMONT FORT

Déposée le 24 juillet 1989 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRAIMONT FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2146439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2146439) - France.

La marque FRAIMONT FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAIMONT FORT est expirée depuis le 24 juillet 2009.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2146439) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Direction Juridique - (dossier no 2146439) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146439 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles