ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de dépôt :
1447809
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/01/2008
Présentation de la marque CLAMI
Déposée le 22 janvier 1988 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « CLAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183, Avenue des Etats-Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - France.
La marque CLAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A, Union de Coopératives Agricoles - 183, Avenue des Etats-Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 342071784
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - Array - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1997 n°2101837 - Publication au BOPI 1997-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Laits et produits laitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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