Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAYETOU
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A

Numéro de dépôt :
1306875
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2005

Présentation de la marque CAYETOU

Déposée le 23 avril 1985 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAYETOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, BP 2134 - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France.

La marque CAYETOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAYETOU est expirée depuis le 23 avril 2005.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A - 183 Avenue des Etats-Unis, BP 2134 - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - Array - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1995 n°2044595 - Publication au BOPI 1995-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.