Déposée le 23 avril 1985 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAYETOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, BP 2134 - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France.
La marque CAYETOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A - 183 Avenue des Etats-Unis, BP 2134 - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 342071784
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - Array - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 1995 n°2044595 - Publication au BOPI 1995-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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