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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A
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CAPICROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPICROC
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A

Numéro de dépôt :
1334852
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque CAPICROC

Déposée le 13 décembre 1985 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPICROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31016 - TOUTLOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Service Juridique - France.

La marque CAPICROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPICROC est expirée depuis le 13 décembre 2005.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - 183 avenue des Etats-Unis - 31016 - TOUTLOUSE CEDEX - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Service Juridique - Array - France


Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1995 n°2054506 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Produits laitiers, beurre, oeufs, fromages.