Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE
Alliance Agro Alimentaire - 3A

Numéro de dépôt :
96614404
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE

Déposée le 28 février 1996 par la société Alliance Agro Alimentaire - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société Alliance Agro Alimentaire - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire - 3A Service Juridique - France.

La marque CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE est expirée depuis le 28 février 2006.

Alliance Agro Alimentaire - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


Alliance Agro Alimentaire - 3A - 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE - France - SIREN 342071784


Alliance Agro Alimentaire - 3A Service Juridique - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Produits laitiers et notamment les fromages