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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A
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BREAK-ICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BREAK-ICE
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A

Numéro de dépôt :
1404970
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2007

Présentation de la marque BREAK-ICE

Déposée le 13 avril 1987 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BREAK-ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE (dossier no 2086833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2086833) - France.

La marque BREAK-ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREAK-ICE est expirée depuis le 13 avril 2007.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A - 183 Avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE (dossier no 2086833) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Service Juridique - (dossier no 2086833) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 19 mars 1997 n°2086833 - Publication au BOPI 1997-03-19

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.