Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATONNET DES ILES
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A

Numéro de dépôt :
1275670
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque BATONNET DES ILES

Déposée le 13 juin 1984 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATONNET DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE Cédex (dossier no 2032450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2032450) - France.

La marque BATONNET DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATONNET DES ILES est expirée depuis le 13 juin 2004.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A - 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE Cédex (dossier no 2032450) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - (dossier no 2032450) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Renouvellement sans limitation le 21 avril 1994 n°2032450 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.