Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3A GROUPE
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A, Union de coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3175619
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/07/2012
3A GROUPE de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A

Présentation de la marque 3A GROUPE

Déposée le 22 juillet 2002 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « 3A GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 - 31016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 - 31016 - France.

La marque 3A GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A GROUPE est expirée depuis le 22 juillet 2012.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A a également déposé les autres marques suivantes : BAIGUES BEURISSIMO , ESSIMA , TOURBILLON , LE BREBIER , CHEVALIER NOIR , BLEU D'AUVERGNE A LA COMETE , MONTFIDUS , FROMANDOR , MONFIDUS , BLUES CANTOREL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A, Union de coopérative agricole - 183, avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 - 31016 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183, avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 - 31016 - France


Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413376 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de recherche, conception, conseil, évaluation et développement dans le domaine de la production agricole et vétérinaire. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.