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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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LA COMETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMETE
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1205471
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2012
LA COMETE de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque LA COMETE

Déposée le 2 juin 1982 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque LA COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COMETE est expirée depuis le 2 juin 2012.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCRE , BERGERELLES , CAPIDOU , CANTALET DORE ENTRE-DEUX CANTOREL AU COEUR DE L'AUVERGNE , CANTOREL BLEU D'AUVERGNE , EUROPE LA COMETE , BERGERELLE CANTOREL , CANTOREL, LA NATURE A L'ETAT PUR


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183, avenue des Etats-Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2005729 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214188 - Publication au BOPI 2002-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65615 - Publication au BOPI 1992-07-28

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 27 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150845 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Lait, beurre, fromages, produits laitiers et oeufs.