Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ANCRE
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1701482
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/10/2011
L\'ANCRE de ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque L'ANCRE

Déposée le 17 octobre 1991 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L'ANCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque L'ANCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANCRE est expirée depuis le 17 octobre 2011.

ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : BERGERELLES , CAPIDOU , CANTALET DORE ENTRE-DEUX CANTOREL AU COEUR DE L'AUVERGNE , CANTOREL BLEU D'AUVERGNE , EUROPE LA COMETE , BERGERELLE CANTOREL , CANTOREL, LA NATURE A L'ETAT PUR , LA COMETE


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2208285 - Publication au BOPI 2001-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 28 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341562 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 13 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°341053 - Publication au BOPI 2002-02-13

"Fromages de de Roquefort"