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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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BERGERELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERGERELLES
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1708109
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/11/2011

Présentation de la marque BERGERELLES

Déposée le 19 novembre 1991 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BERGERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - France.

La marque BERGERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERELLES est expirée depuis le 19 novembre 2011.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCRE , CAPIDOU , CANTALET DORE ENTRE-DEUX CANTOREL AU COEUR DE L'AUVERGNE , CANTOREL BLEU D'AUVERGNE , EUROPE LA COMETE , BERGERELLE CANTOREL , CANTOREL, LA NATURE A L'ETAT PUR , LA COMETE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - Array - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2209125 - Publication au BOPI 2001-10-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 4 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552773 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

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